Voyage annuel à la découverte d'institutions
Chaque année la Corpo organise au mois d'octobre et février un voyage d'un week-end pour découvrir des institutions juridiques. Paris, Strasbourg, Luxembourg, Bruxelles... A chaque fois une ville différente est au programme. Mais attention, les places sont limitées et partent très rapidement, nous vous conseillons de venir réserver votre place au local (S44) dès les premières informations communiquées !
Genèves 2019:
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Le 14 février 2019 la Corpo Droit vous a envoyé passer une superbe journée à Genève non loin du célèbre Lac Léman.
Vous vous êtes levés avant le soleil lui-même pour un départ en bus à 5h10 depuis la fac. Une fois arrivé nous avons visité l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuel) et assisté à de nombreuses conférences. Arriva la pause méridionale nous nous sommes tous rendu à la Place des Nations où bon nombres des étudiants ont pu prendre la pause devant et dessous la fameuse Broken Chair! On vous a ensuite embarquer à deux pas de là .. à l’ONU! Après la visite guidée vous avez tous pu partir en temps libre pendant 3h30 pour pouvoir vous détendre tout en se baladant dans la ville et profiter du paysage et des boutiques! C’est ainsi que la journée s’acheva par un retour en bus et une arrivée à 23h à la fac. La Corpo tient à remercier tous les participants qui ont contribué à la bonne ambiance et au bon déroulement de la journée. Nous espérons vous voir aussi nombreux pour nos futurs voyages! Et pour ceux qui n’ont pas pu participer à cette journée par manque de places, nous vous invitons à passer vous inscrire la prochaine fois au local de la Corpo Droit en S.44(extension droit). |
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Paris 2018 :
Lundi 22 octobre, la Corpo droit vous a embarqué en direction de notre belle capitale afin de visiter la majestueuse Assemblée Nationale, cœur de la République ainsi que le Panthéon où reposent nos ancêtres les plus illustres.
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Bruxelles 2017 :
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Paris 2016 :
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Chaque année, la Corpo Droit met un point d’honneur à présenter à ses adhérents des activités à la fois ludiques et enrichissantes, à concilier bonne ambiance et études. Elle organise, chaque année, deux voyages à la découverte des institutions françaises et européennes. Le mois dernier, c’est dans notre belle capitale que nos participants ont pu visiter le Musée du Barreau de Paris et le Conseil Constitutionnel.
Nous avons donc mis les voiles vendredi 21 octobre dernier, aux alentours de 4 heures du matin. Nous avons profité d’une pose sur une aire d’autoroute vers 7 heures du matin pour distribuer les petits déjeuners aux étudiants. Après presque 5 heures de route et une courte nuit pour nos participants comme pour le staff, nous sommes arrivés à Paris pour notre première visite au Musée du Barreau. Accueillis par un guide débordant de connaissances historiques et juridiques, nous nous sommes replongés dans l’Histoire de France et plus précisément dans l’Histoire des hommes qui l’ont marquée d’un point de vue juridique. Une fois la visite terminée, nous avons décidé de nous rendre à la Pyramide du Louvre pour nous restaurer et admirer les monuments qui se trouvaient aux alentours. Après une pause déjeuner dans la joie et la bonne humeur, le moment était venu pour chacun, comme tout bon touriste qui se respecte, de découvrir la ville et de faire le plein de souvenirs. Entre photos, shopping et achat de souvenirs divers et variés, chacun a pu profiter à sa manière de la capitale avant de repartir pour une dernière visite. Vers les coups de 14h30, nous nous sommes dirigés vers le Conseil Constitutionnel, situé à deux pas du Musée du Louvre, pour une visite exceptionnelle d’une des ailes du bâtiment ainsi que d’une des salles de réunion. L’entrée du Conseil Constitutionnel étant interdite au public, celle-ci est fortement contrôlée, c’est pourquoi nous avons dû présenter une pièce d’identité avant d’être autorisés à entrer dans l’édifice. |
Après avoir reçu des documents explicatifs sur la composition du Conseil Constitutionnel et sur son règlement interne de procédure, nous avons été conduits dans une des salles de réunion du Conseil. Le conférencier en charge de notre accueil ainsi que de la visite des lieux était originaire de Dijon et nous a reçus avec beaucoup de sympathie. Il a pu répondre à nos nombreuses questions sur le fonctionnement du Conseil Constitutionnel ainsi que sur son champ d’action en France.
Nous avons ensuite eu la chance et le privilège de visiter, dans un respect le plus total des lieux afin de ne pas perturber les différentes réunions qui s’y déroulaient, une partie historique du bâtiment où nous nous trouvions. Une fois la visite terminée et les photos souvenir prises, il était temps pour nous de rentrer en terres dijonnaises. Nous avons donc entamé une longue marche dans les rues de Paris afin de rejoindre la gare routière située à Bercy, au cours de laquelle nous avons pu profiter une dernière fois du paysage et des édifices parisiens. Nous avons repris la route pour Dijon vers les coups de 20 heures. Peu de temps après notre départ, nous nous sommes arrêtés sur une aire d’autoroute avec un Burger King pour le plus grand plaisir de tout le monde ! Nous sommes finalement arrivés aux facultés aux alentours de minuit. Nous espérons de tout cœur que vous avez passé un voyage aussi agréable qu’il l’a été pour nous et on vous dit à bientôt ! |
Strasbourg 2016 :
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Le 24 février dernier, une soixantaine de personnes accompagnées de quelques membres de la Corpo se sont rendues à Strasbourg à la découverte de la Cour européenne des Droits de l’Homme et du Parlement européen.
Il est 4h du matin, c’est l’heure du départ, et c’est tous plus ou moins réveillés que nous partons pour la « capitale de l’Europe ». Pendant que certaines terminaient leur nuit de sommeil, les autres ont pu profiter d’un petit déjeuner distribué par le staff. Nous sommes arrivés sur les coups des 8h30 au Palais des Droits de l’Homme où nous avons pu assister à une audience de la Grande Chambre de la Cour européenne des Droits de l’Homme dans l’affaire J.K. et autres c/ Suède (n°59166/12) concernant des menaces de renvoi d’une famille vers l’Irak. Lors de cette audience, les représentants des parties énonçaient leurs arguments à tour de rôle ; tantôt ceux en faveur de l’expulsion de la famille de J.K. vers l’Irak, prononcés par le représentant du gouvernement suédois pour qui, aucun motif juridique ne justifiait de leur accorder l’asile ou des permis de séjour en Suède, tantôt ceux à l’encontre du renvoi potentiel, prononcés par les représentants du requérant pour qui, la vie de la famille de J.K. était sans aucun doute menacée si ils se voyaient renvoyés vers l’Irak. A l’issue de l’audience, la Cour européenne des Droits de l’Homme s’est retirée pour délibérer mais elle ne se prononcera qu’ultérieurement sur la décision définitive. Pour clore cette matinée, nous avons eu l’occasion de rencontrer un juriste au sein du Greffe de la Cour, qui nous a présenté son rôle ainsi que son fonctionnement. Le Greffe est l’entité qui fournit à la Cour un soutien juridique et administratif dans l’exercice de ses fonctions judiciaires. Il se compose de juristes, de personnel administratif et technique, et de traducteurs. La Cour est composée de 47 juges ; il y a autant de juges que d’Etats parties à la Convention européenne des Droits de l’Homme. Les juges européens sont élus par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe à partir d’une liste de 3 noms proposés par chaque Etat. Ils sont élus pour un mandat de 9 ans non renouvelable. Bien que les juges soient élus au titre d’un Etat, ils siègent à titre individuel et ne le représentent pas, ils sont totalement indépendants. Par conséquent, un juge national ne siège pas à juge unique dans une affaire concernant son pays. Cependant, il est toujours présent lorsqu’une affaire est examinée en chambre de 7 juges ou en Grande Chambre comme c’était le cas pour l’audience à laquelle nous avons assisté. La Cour peut siéger dans 4 formations principales différentes ; à juge unique, en comité de 3 juges, en chambre de 7 juges et enfin en Grande Chambre de 17 juges. |
Avant tout, il est nécessaire de bien différencier une chambre d’une section ; une section est une entité administrative alors qu’une chambre est une formation judiciaire de la Cour constituée au sein d’une section.
Concernant la Grande Chambre, elle est composée du Président de la Cour, des vice-présidents, des présidents de section ainsi que du juge national et des juges tirés au sort parmi les 47. Elle examine les affaires qui lui sont déférées soit à la suite d’un dessaisissement par une chambre, soit lorsqu’un renvoi de l‘affaire est accepté. Enfin, pour saisir la Cour, la Convention distingue deux types de requêtes ; les requêtes individuelles qui sont introduites par un individu, un groupe d’individus ou une organisation non gouvernementale estimant que leurs droits ont été violés, et les requêtes interétatiques introduites par un Etat contre un autre Etat. Ces requêtes doivent obligatoirement être introduites contre un ou plusieurs Etats ayant ratifié la Convention, sous peine d’être irrecevables. Suite à cet entretien très instructif, nous avons déjeuné sous le soleil strasbourgeois. La bonne humeur était au rendez-vous et après cette petite pause dont nous avions tous besoin, nous nous sommes dirigés vers le Parlement européen. Une fois par mois, tous les eurodéputés se réunissent lors de sessions plénières qui représentent les temps forts de la vie du Parlement européen. C’est à cette occasion que les commissions et les groupes politiques présentent le résultat de leurs travaux. C’est surtout au cours de ces sessions que les membres du Parlement, seuls représentants élus par les citoyens des 27 Etats membres participent à la prise de décision. Lors de ces séances plénières, les députés européens, au nombre de 751, se réunissent dans l’hémicycle que nous avons eu l’occasion d’apercevoir, non pas par nationalité mais par affinités politiques. Cette dernière visite s’est terminée aux alentours de 16h, après quoi nous avons pu profiter d’un temps libre dans le centre-ville. Ce fut l’occasion pour chacun de découvrir cette ville plein de charme en admirant notamment la Cathédrale Notre-Dame de Strasbourg ainsi que les maisons à colombage typiquement alsaciennes du quartier de la Petite France. Par la suite, nous avons pris le chemin du retour à 18h30 pour arriver sur les coups de 23h à Dijon. Bien qu’épuisante pour tous, cette journée placée sous le signe de la bonne humeur fut très enrichissante et tous nos participants semblaient satisfaits de leur voyage. On vous donne rendez-vous l’année prochaine à la découverte de nouvelles institutions ! |
Genève 2015:
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Pour cette année nous avons frappé fort avec un Voyage institutionnel à Genève où nous avons pu visiter deux institutions : les sièges de l'ONU et de l'OMC.
Nous sommes donc partis sur les coups de 6h du matin avec un petit déjeuner distribué par le staff et un record de 67 personnes dans le bus ! Après un voyage de 3 heures, nous sommes arrivés à 9h en terres helvètes : Genève. Une fois arrivés, nous nous sommes scindés en deux groupes pour commencer la journée par un visite guidée de l'ONU. Cette visite nous a permis de voir de nombreuses salles de conférence ornées d'oeuvres d'art symbolisant la paix des nations ou les relations entre celle-ci. De plus, nous avons pu admirer les cadeaux offerts à l'ONU par les nations et comprendre un peu mieux le but de cette organisation. Une fois la visite terminée nous sommes allés manger sur une place en face de cette Institution. Afin de digérer un peu, nous avons fait une marche pour apercevoir les nombreux bâtiments qui jalonnent Genève comme l'OMPI, le CICR .... Cette promenade s'est soldée par l'arrivée a l'OMC vers 14h où nous avons passé un contrôle de sécurité avant d'entrer dans un salle où deux personnes ont tenu une conférence sur le principe et le fonctionnement de l'OMC. Cette présentation, bien qu'un peu complexe, nous a permis de comprendre dans sa globalité ce qu'était l'OMC. |
La conférence terminé, nous sommes partis en direction du centre- ville de Genève en longeant les quais et avons pu contempler la beauté de la ville. Une fois le centre atteint, nous avons profité d'un temps libre au pays du Ricola, Toblerone , Appenzeller et autres gourmandises diététiques, en s'asseyant en terrasse réchauffé par un chocolat ou en faisant quelques achats.
Finalement nous avons pris le bus sur le coup des 19h pour arriver à Dijon vers 22h. |
Bruxelles 2014 :
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Cette année, c'était à Bruxelles que nous vous amenions, avec au programme les visites de trois institutions : la Commission Européenne, le Conseil de l’Union Européenne et le Conseil des Régions.
Après être partis de Dijon à 4h du matin, nous nous sommes arrêtés vers les 8h sur une aire de repos à proximité de Metz pour le petit déjeuner distribué par le staff. Après cette pause de 45 minutes, nous sommes repartis direction Bruxelles et nous y sommes arrivés aux alentours de midi. A peine étions nous arrivés qu'il a fallu se mettre en marche pour aller à la commission européenne. Une fois sur place, nous avons mis un badge visiteur puis nous avons été pris en charge pour aller à une conférence donnée par un français travaillant à la Commission. Cette conférence avait pour but de nous expliquer le fonctionnement de la Commission européenne. Nous avons été reçus dans une salle de conférence, comme si nous étions des parlementaires ou des diplomates de l’UE. La personne chargée de nous expliquer le fonctionnement de l’Union Européenne l’a fait de manière complète et très facile à comprendre malgré certains termes techniques notamment les "sigles"; nous avons vu par exemple comment fait un pays pour être candidat à l’intégration dans l’Union. La conférence a duré environ une heure. Cette dernière terminée, nous sommes allés manger dans un parc dans le quartier des institutions européennes, puis après nous être rassasiés nous sommes allés en direction du Conseil européen qui n' a pas été facile à trouver car celui-ci était divisé en trois bâtiments. |
Une fois dans le bâtiment Justus Lepsius et après avoir passé le contrôle de sécurité, nous nous sommes retrouvés dans un grand hall central. Ensuite nous somme allés à l’étage dédié à la presse. Une fois là-bas nous avons été conduits dans une salle dans laquelle se déroulent habituellement des conférences de presse. Notre interlocuteur français, qui travaille au Conseil de l’UE, nous a expliqué comment fonctionnait le Conseil, ses fonctions (exécutives, législatives et aussi budgétaires) et son importance au sein de l’Union Européenne. Cette conférence nous a permis de mieux comprendre son fonctionnement car on confond souvent le Conseil de l’Union Européenne qui siège à Bruxelles et le Conseil de l’Europe qui lui siège à Strasbourg.
Après cette conférence nous nous sommes rendus au Comité des Régions de l’Union Européenne (CdR). Nous avons appris que cet organe récent (datant de 1994) est essentiel au bon fonctionnement de l’Union Européenne car il permet aux régions, comtés, provinces, communes et aux villes de se faire entendre directement au sein de l’UE. Son but est surtout de consolider le lien qu’il y a entre le citoyen et les institutions de l’UE. Cette conférence a été très intéressante dans le sens où en effet on apprend que nous, citoyens de l’UE, ne sommes pas délaissés. Une fois cette conférence terminée (à 18h), nous sommes remontés dans notre bus puis avons quitté Bruxelles. Sur le chemin du retour nous avons fait un arrêt à Luxembourg où le staff a distribué les repas, d’autres ont pu profiter des faibles taxes locales pour faire quelques achats. Finalement, nous sommes rentrés à Dijon vers 1h du matin. |
Luxembourg 2013 :
